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	<title>Guide, astuces et Conseils sur votre habitat maison : Rénovation &#38; Construction &#187; Cheminées : Réglementation</title>
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	<description>Guide sur l&#039;habitat : Matériaux de rénovation, Cheminées ...</description>
	<lastBuildDate>Tue, 17 May 2011 16:29:46 +0000</lastBuildDate>
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		<title>Reglementation (résumé des principales règles)</title>
		<link>http://www.habitat-move.com/cheminees-reglementation/reglementation-resume-des-principales-regles/</link>
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		<pubDate>Thu, 14 Feb 2008 13:04:38 +0000</pubDate>
		<dc:creator>admin</dc:creator>
				<category><![CDATA[Cheminées : Réglementation]]></category>

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		<description><![CDATA[LES FOYERS FERMES
Le conduit de fumée

Section minimum : 250 cm2 (14 x 20 admissible). Le conduit auquel sera raccordé le foyer doit présenter une dépression de 0,8 à 1,8 mm. En cas de tirage excessif, il pourra être nécessaire d&#8217;installer un clapet modérateur de tirage.
La section de conduit doit être constante sur toute sa hauteur, [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<h3>LES FOYERS FERMES</h3>
<h4>Le conduit de fumée</h4>
<ol>
<li>Section minimum : 250 cm2 (14 x 20 admissible). Le conduit auquel sera raccordé le foyer doit présenter une dépression de 0,8 à 1,8 mm. En cas de tirage excessif, il pourra être nécessaire d&#8217;installer un clapet modérateur de tirage.</li>
<li>La section de conduit doit être constante sur toute sa hauteur, les parois intérieures lisses et sans rétrécissements.</li>
<li>Il est possible de se raccorder à un conduit collectif (type Shunt), conçu pour des appareils de chauffage individuels.</li>
<li>Les conduits modulaires métalliques isolés à double paroi conviennent notamment pour la réalisation d&#8217;un conduit dans une construction existante.</li>
</ol>
<h4>Mise en œuvre</h4>
<ol>
<li>Pour les joints, utiliser un mortier bâtard comportant au moins une partie de chaux pour une partie de ciment, et dosé à environ 3 parties de sable pour une de liant.</li>
<li>Chaque joint doit être lissé à l&#8217;intérieur au fur et à mesure du montage.</li>
</ol>
<h4>Dévoiements</h4>
<p>Pour un conduit de hauteur inférieure à 5 m, un seul dévoiement est admis, d&#8217;un angle maximum de 45 degrés.</p>
<p>Pour un conduit supérieur à 5 m, deux dévoiements sont admis, d&#8217;un angle maximum de 20 degrés.</p>
<h4>Isolation</h4>
<p>Distance minimale entre la face intérieure des conduits et les boiseries ou matériaux combustibles:</p>
<p>- 16 cm pour les bois de charpente<br />
- 7 cm pour les bois de menuiserie.</p>
<p>Lors de la traversée des combles et à l&#8217;extérieur, le conduit doit être isolé (prévoir un doublage si nécessaire).</p>
<p>Une cheminée doit être adossée à une cloison incombustible (isolation minimum 7 cm). Sinon, prévoir une cloison de doublage en briquettes derrière la cheminée.</p>
<h4>Souche de sortie</h4>
<p>L&#8217;orifice extérieur du conduit doit dépasser d&#8217;au moins 40 cm le faîtage du toit et toute partie de construction distante de moins de 8 m ; dans le cas de toitures terrasses ou de toits avec une pente inférieure à 15 degrés, sans bordure ni acrotère, l&#8217;orifice du conduit doit dépasser d&#8217;au moins 1,20 m le point de sortie de la souche, et d&#8217;au moins 1 m le dessus de l&#8217;acrotère lorsque celui ci a plus de 0,20 m.</p>
<p>En règle générale la souche doit se trouver en zone dépressionnaire.</p>
<p>Prévoir éventuellement un dispositif antirefouleur approprié, type SEBIDAL, protégeant le conduit des pluies et des vents plongeants mais ne réduisant pas la section de sortie.</p>
<h4>Prise d&#8217;air frais</h4>
<p>Une amenée d&#8217;air frais directe dans le foyer n&#8217;est pas indispensable. Cependant, en cas d&#8217;isolation renforcée ou de chauffage électrique par dépression, il est conseillé de prévoir un apport d&#8217;air frais dans la pièce où est installé le feu fermé.</p>
<h4>Ramonages</h4>
<p>Le règlement sanitaire départemental type exige deux ramonages par an, dont un durant la période d&#8217;utilisation. Demandez en les certificats au ramoneur.</p>
<h3>Les foyers ouverts :</h3>
<h4>Le conduit de fumée</h4>
<ol>
<li>Section minimum : 400 cm2.</li>
<li>La section du conduit doit être constante sur toute sa hauteur, les parois intérieures lisses et sans rétrécissement.</li>
<li>Chaque conduit ne doit desservir qu&#8217;un seul foyer.</li>
<li>Les cheminées à feu ouvert ne peuvent être raccordées à des conduits collectifs à tirage naturel.</li>
<li>Le tubage d&#8217;un conduit desservant un feu ouvert est interdit.</li>
</ol>
<h4>Mise en œuvre</h4>
<p>Pour les joints, utiliser un mortier bâtard comportant au moins une partie de chaux pour une partie de ciment, et dosé à environ 3 parties de sable pour une de liant.</p>
<p>Chaque joint doit être lissé à l&#8217;intérieur au fur et à mesure du montage.</p>
<h4>Dévoiements</h4>
<p>Un conduit ne doit pas comporter plus de deux dévoiements (c&#8217;est à dire plus d&#8217;une partie non verticale).</p>
<p>L&#8217;angle de ces dévoiements avec la verticale ne doit pas excéder 20 degrés et les coudes doivent être distants d&#8217;au moins 10 fois la section du conduit.</p>
<p>Lorsque les coudes sont séparés par une distance plus courte, l&#8217;angle de chacun d&#8217;eux ne doit pas dépasser 15 degrés par rapport à la verticale.</p>
<p>Pour les dévoiements, utiliser des boisseaux biseautés.</p>
<h4>Isolation</h4>
<p>Distance minimale entre la face intérieure des conduits et les boiseries ou matériaux combustibles:</p>
<p>- 16 cm pour les bois de charpente,</p>
<p>- 7 cm pour les bois de menuiserie.</p>
<p>Lors de la traversée des combles et à l&#8217;extérieur, le conduit doit être isolé (prévoir un doublage si nécessaire).</p>
<p>Une cheminée doit être adossée à une cloison incombustible (isolant minimum 7 cm). Sinon, prévoir une cloison de doublage en briquettes derrière la cheminée.</p>
<h4>Souche de sortie</h4>
<p>L&#8217;orifice extérieur du conduit doit dépasser d&#8217;au moins 40 cm le faîtage du toit et toute partie de construction distante de moins de 8m dans le cas de toitures terrasses ou de toits avec une pente inférieure à 15 degrés, sans bordure ni acrotère, l&#8217;orifice du conduit doit dépasser d&#8217;au moins 1,20 m le point de sortie de la souche, et d&#8217;au moins 1 m le dessus de l&#8217;acrotère lorsque celui ci a plus de 0,20 m.</p>
<p>En règle générale, la souche doit se trouver en zone dépressionnaire.</p>
<p>Prévoir éventuellement un dispositif antirefouleur approprié, type SEBIDAL (FF) ou SEBICAPE (Fa), protégeant le conduit des pluies et des vents plongeants mais ne réduisant pas la section de sortie.</p>
<h4>Prise d&#8217;air frais</h4>
<p>Elle est obligatoire. Section minimum 2 dm2.</p>
<p>Elle doit se trouver dans une zone exposée aux vents dominants.</p>
<p>En sous sol ventilé, celui ci ne doit pas servir de garage, ni contenir de produits inflammables.</p>
<p>En vide sanitaire ou en façade, prévoir une grille extérieure.</p>
<p>Dans le cas où une prise directe s&#8217;avère impossible, utiliser une gaine (3 dm² minimum).</p>
<h4>Ramonages</h4>
<p>Le règlement sanitaire départemental type exige deux ramonages par an, dont un durant la période d&#8217;utilisation. Demandez en les certificats au ramoneur.</p>
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		<title>Textes de portée locale</title>
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		<pubDate>Thu, 14 Feb 2008 12:33:41 +0000</pubDate>
		<dc:creator>admin</dc:creator>
				<category><![CDATA[Cheminées : Réglementation]]></category>

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		<description><![CDATA[Ordonnance préfectorale
Mesures préventives contre l&#8217;incendie pour les foyers et leurs conduits de fumée dans la ville de Paris. Citons en particulier les articles suivants:
CONSTRUCTION DES CONDUITS
Eloignement des matériaux combustibles.
Les conduits de fumée intérieurs et extérieurs, fixes ou mobiles, conduits de transport de gaz chauds et leurs accessoires devront être isolés et éloignés de tous matériaux [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<h3>Ordonnance préfectorale</h3>
<p>Mesures préventives contre l&#8217;incendie pour les foyers et leurs conduits de fumée dans la ville de Paris. Citons en particulier les articles suivants:</p>
<h3>CONSTRUCTION DES CONDUITS</h3>
<p>Eloignement des matériaux combustibles.</p>
<p>Les conduits de fumée intérieurs et extérieurs, fixes ou mobiles, conduits de transport de gaz chauds et leurs accessoires devront être isolés et éloignés de tous matériaux combustibles de façon à éviter tout danger d&#8217;incendie.</p>
<p>Toute face intérieure des conduits de fumée ou maçonnerie doit être à 16 cm au moins des bois de charpente et à 7 cm au moins des légers bois de menuiserie.</p>
<p>Les conduits de fumée mobiles intérieurs ou extérieurs en métal doivent être éloignés de 16 cm au moins de tout bois de charpente ou de menuiserie et d&#8217;autres matières combustibles.</p>
<h3>INSTALLATION DES APPAREILS</h3>
<p><strong> Appareils sur planchers en bois (extrait) </strong></p>
<p>Pour les cheminées à feu ouvert, la longueur des trémies doit être au moins égale à la longueur totale de la cheminée et leur largeur sera égale à la profondeur de l&#8217;âtre et du foyer.</p>
<p><strong>Interdiction de branchement</strong></p>
<p>Les appareils de chauffage, mobiles ou non, ne doivent jamais être branchés dans les poêles de construction comportant coffre ou étuve, dans les cheminées comportant un appareil à récupération de chaleur faisant fond de cheminée et faisant obstacle au nettoyage normal, dans l&#8217;âtre de cheminées constituant des foyers ouverts, sauf aménagement permanent assurant un tirage normal et une étanchéité suffisante.</p>
<h3>ENTRETIEN ET RAMONAGES</h3>
<p><strong>Examen et vérification des conduits</strong></p>
<p>Les conduits de fumée fixes ou mobiles devront être maintenus en bon état.</p>
<p>Il est enjoint aux propriétaires, à l&#8217;entrée en jouissance du premier locataire et de chacun des suivants, de s&#8217;assurer que les conduits et foyers mis à la disposition des locataires sont en bon état. Les appareils de chauffage et de cuisine ne pourront être branchés dans les conduits qu&#8217;après un examen de ces derniers. L&#8217;installateur procédant à ces examens devra remettre à l&#8217;utilisateur un certificat détaché d&#8217;un carnet à souche visant l&#8217;étanchéité du conduit dans des conditions normales d&#8217;utilisation, sa régularité, sa suffisance de section, sa vacuité, sa continuité et son ramonage.</p>
<p>Après tout incident grave, le propriétaire ou l&#8217;utilisateur du conduit doit faire examiner celui ci et l&#8217;installateur ou l&#8217;artisan doit remettre un certificat.</p>
<p>Le résultat d&#8217;un examen révélant des défauts rendant dangereuse l&#8217;utilisation d&#8217;un conduit doit être communiqué au propriétaire. L&#8217;utilisation du foyer est subordonnée à la remise en état du conduit qui doit être faite à la diligence du propriétaire.</p>
<p><strong>Ramonages et nettoyages</strong> (généralités) :</p>
<p>Pour prévenir les dangers d&#8217;incendie et d&#8217;asphyxie, il est enjoint aux propriétaires, locataires et occupants de faire nettoyer et ramoner les foyers, les conduits de fumée et les tuyaux de raccordement dans les conditions fixées par les article 37 et 38.</p>
<p><strong>Ramonages dans les locaux d&#8217;habitation et professionnels</strong></p>
<p>Il est enjoint aux propriétaires et locataires de locaux d&#8217;habitation et professionnels de faire ramoner deux fois par an, dont une fois au moins pendant la période d&#8217;utilisation, les conduits de fumée des foyers habituellement en fonctionnement.</p>
<p>Les locataires ou occupants des locaux devront être prévenus un certain temps à l&#8217;avance du passage des ramoneurs. Ils sont tenus de prendre toutes dispositions utiles pour permettre le ramonage des conduits.</p>
<p>Il est enjoint aux propriétaires, à l&#8217;entrée en jouissance de chaque nouveau locataire, de s&#8217;assurer que les cheminées et tous foyers quelconques, ainsi que leurs conduits de fumée, sont en bon état de propreté et, au besoin, de pourvoir à leur ramonage</p>
<p><strong>Ramonages dans les locaux loués en garni</strong></p>
<p>Le ramonage des conduits de fumée faisant partie ou dépendant des chambres ou logements loués en garni incombe au logeur, il doit être effectué dans les conditions prévues à l&#8217;article 37.</p>
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